Nouvelle affaire de mise en cause en justice d’un site Web 2.0 français, après le jugement récent condamnant le site d’agrégation en ligne lespipoles, pour avoir simplement relayé un contenu condamnable (j’en avais parlé un peu ici).
Eric Dupin annonce sur son blog Presse-Citron qu’il est assigné en justice, en tant que responsable du site « collaboratif et agrégateur d’information en ligne » Fuzz.
Il indique qu’il lui est reproché, « par un acteur français », une « atteinte à sa vie privée, suite à la publication d’un lien dans Fuzz (et rien d’autre qu’un lien, il n’y a même pas un extrait de l’article) renvoyant sur une rumeur publiée dans un blog people ». Il lui est demandé "30.000 Euros de dommages et intérêts [et] 4.500 Euros en application de l’article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile". Jugement annoncé le 19 mars prochain.
Le site Fuzz est actuellement mis hors ligne, et la blogosphère techno-geek web 2.0 répond au quart de tour :
Tubbydev dénonce « l’offensive généralisée qui semble se mettre en place ».
Fredzone ajoute :
Une fois de plus, on cherche à taper sur les blogs et sur les entrepreneurs du web. Une fois de plus, on s’attaque à ceux qui peuvent le moins se défendre et une fois de plus, ce n’est qu’une question de fric. Parce que bon, quand vous tombez sur un article qui parle de vous et qui vous ne plaît pas, en général il suffit d’un mail pour arranger l’affaire à l’amiable.
Prédisons que la mobilisation ne fait que commencer, et qu’on ne parlera plus que de ça d’ici ce soir dans les blogs High-Tech… 
Aucun des trois ne répond sur le fond : est-on responsable de ce qu’on publie en ligne, même si c’est par un simple lien, même si c’est une procédure automatisée d’agrégation (flux RSS) ? La justice a clairement répondu déjà à cette question, et c’est « oui ».
On aura beau dire que c’est « une offensive » contre le web 2.0 et « ses entrepreneurs », ça n’empêchera pas, comme le rappelait Emmanuel Parody, sur Ecosphère, à l’occasion du jugement lespipoles, que « ce jugement peut paraître regrettable, il était prévisible ». Je recommande ce billet qui met très clairement en évidence les enjeux du problème.
Les « entrepreneurs » web 2.0 devront bien sortir un jour ou l’autre de l’ambiguïté dans laquelle ils voudraient rester, à mon avis : refuser la responsabilité pénale de l’éditeur de contenu vis à vis de ce qu’il publie (sous quelque forme que ce soit), comme y sont soumis le moindre blogueur et le plus gros site de presse, en revendiquant pour eux-mêmes la protection du statut d’hébergeur, alors que leur business n’est pas d’héberger des contenus (en faisant payer un simple service d’hébergement), mais bien de les publier (en se finançant par la publicité attirée par l’audience générée par ces contenus). Et quand on publie, on est responsable…
Mise à jour : écosphère revient en détail sur « l’affaire Fuzz », et son enjeu « vertigineux » selon le terme approprié d’Emmanuel Parrody : « RSS : le tir aux pigeons a commencé ».
Mise à jour 2 (jeudi 20 mars) : deuxs billets complémentaires plus développés sur novövision :
- La responsabilité des blogueurs : « Droits et devoirs du libre blogueur ».
- La responsabilité des « éditeurs » de flux RSS : « Agrégateurs, nouveaux maîtres du net »
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